Le fédéralisme : une chance historique pour la diversité nationale en France

L’idée d’une décentralisation profonde de la République française n’est pas neuve. Déjà dans les années 1960, l’occitaniste Robert Lafont avait jeté les bases d’une « Révolution régionaliste » très ambitieuse considérant les importantes forces d’inertie à l’œuvre dans le maintien de l’échafaudage jacobin de 1789. Iconoclaste pour la culture politique française, son projet visait alors le redécoupage l’État unitaire français en régions autonomes fondées sur la reconnaissance de ses multiples peuples constituants qui, bien qu’historiquement dépouillés de leur existence institutionnelle, font montre encore aujourd’hui d’une impressionnante résilience territoriale.

 

Or, l’idée fédérale est loin d’être morte, comme l’illustre le grand nombre d’États moderne qui ont opté pour une structure de type fédéral. Animé par le principe d’unité dans la diversité et remettant en question la souveraineté indivisible de l’État imposé par le groupe ethnolinguistique dominant, le fédéralisme joue le rôle incontournable de ciment des différents peuples cohabitant au sein d’un pays hétérogène, ce qu’a toujours été la France. Le fédéralisme se décline de plusieurs manières en fonction des spécificités et contraintes propres aux différents contextes où il est appelé à être mis en place et prend la forme institutionnelle d’un arrangement fédéral.

À travers différents auteurs et théories, cette présentation a pour objet : 1) de distinguer les notions de « fédéralisme » et de « fédération » (complémentaires, mais non synonymes) ; 2) d’examiner les motifs politiques et justifications normatives en amont choix que fait une société pour décentraliser ses structures étatiques de façon fédérative ; puis 3) d’explorer un éventail d’arrangements fédéraux, existant en Europe et au-delà, desquels pourrait s’inspirer une France fédérale enfin respectueuse de sa diversité nationale après des siècles de domination institutionnelle et culturelle. 

 

Dr. Jean-Rémi Carbonneau, politologue

Serbski institut, Bautzen (Saxe, Allemagne)

Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes (Montréal, Canada)